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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

ressources informationnelles 50 4. ANNEXES ‒ AUTRES EXIGENCES 53 4.1 Gestion et contrôle des effectifs 53 4.2 Développement durable 54 4.3 Occupation et…

Update : April 8, 2024

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ressources informationnelles 50 4. ANNEXES ‒ AUTRES EXIGENCES 53 4.1 Gestion et contrôle des effectifs 53 4.2 Développement durable 54 4.3 Occupation et…

Update : April 8, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10318

pdf 4.56 Mb AINFR_2026-10318.pdf

PROG / ÉL 02-04 (2022-2023) 4 304 879,00 (2023-2024) 4 551 000,00 (2024-2025) 4 451 000,00 Total : 13 306 879,00 INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC Québec…

Update : March 6, 2026

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

_ 17 4.2 Formule de contribution financière _________________________________________________ 18 4.3 Ajustements de cohérence et de concordance avec le…

Update : August 20, 2025

Le nombre de garçons et de filles en secondaire 1 pour toutes les écoles privées du Québec pour la période de 2008-2009 à 2023-2024.

pdf 1.47 Mb 24-872_Diffusion.pdf

- - - - - - - - - - 4 7 5 4 6 5 3 2 4 4 6 2 6 8 9 5 526500 École Al-Houda (526500) 526501 École Al-Houda (526501) Secondaire, classe 1 Masculin - - - - - - -…

Update : April 29, 2025

Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

pdf 2.50 Mb 24-393_Diffusion.pdf

ooke (752000) Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke (Site Fleurimont) (752102) 2 3 5 4 7 3 7 5 4 3 Public Centre de services scolaire de la…

Update : November 5, 2024

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1.64 Mb 2021-12309.pdf

418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : January 6, 2023

Règles de reddition de comptes 2025-2026

pdf 2.20 Mb Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf

points et plus 1 2 3 4 5 6 7 TABLEAU 4 – Classe de rémunération pour le BC Type de BC Classe BC de 560 places et moins BC de 561 places et plus 1 2 4.3…

Update : March 9, 2026

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

pdf 3.12 Mb 22-457_Diffusion.pdf

crement Direction de l’évaluation des apprentissages 600, rue Fullum, 8e étage Montréal (Québec) H2K 4L1 Téléphone : 514 864-1896, poste 5231 Télécopieur :…

Update : April 11, 2023

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

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crement Direction de l’évaluation des apprentissages 600, rue Fullum, 8e étage Montréal (Québec) H2K 4L1 Téléphone : 514 864-1896, poste 5231 Télécopieur :…

Update : April 11, 2023

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10318

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Le nombre de garçons et de filles en secondaire 1 pour toutes les écoles privées du Québec pour la période de 2008-2009 à 2023-2024.

Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

Règles de reddition de comptes 2025-2026

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