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Projet majeur du pont de l'ïle-aux-Tourtes rapport de la consultation publique de mars 2019

pdf 4.09 Mb rapport-consultation-mars-2019.pdf

possible. Citoyen Représentant d'un organisme Représentant d'une industrie Représentant d'un commerce Représentant d'une municipalité Autre :…

Update : August 14, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

LCL.11 LEA.68 LEA.D0 LJA.17 LJA.18 LCA.CR LCA.CW LCA.7K LCE.2A LCL.1J LEA.6P LEA.D7 LJA.1E LJA.1D LCA.CV LCA.CX LCA.86 LCE.2C LCL.2A LEA.7H LEA.DB LJA.1H…

Update : December 20, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

LCL.11 LEA.68 LEA.D0 LJA.17 LJA.18 LCA.CR LCA.CW LCA.7K LCE.2A LCL.1J LEA.6P LEA.D7 LJA.1E LJA.1D LCA.CV LCA.CX LCA.86 LCE.2C LCL.2A LEA.7H LEA.DB LJA.1H…

Update : April 10, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

LCL.11 LEA.68 LEA.D0 LJA.17 LJA.18 LCA.CR LCA.CW LCA.7K LCE.2A LCL.1J LEA.6P LEA.D7 LJA.1E LJA.1D LCA.CV LCA.CX LCA.86 LCE.2C LCL.2A LEA.7H LEA.DB LJA.1H…

Update : May 21, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

LCL.11 LEA.68 LEA.D0 LJA.17 LJA.18 LCA.CR LCA.CW LCA.7K LCE.2A LCL.1J LEA.6P LEA.D7 LJA.1E LJA.1D LCA.CV LCA.CX LCA.86 LCE.2C LCL.2A LEA.7H LEA.DB LJA.1H…

Update : May 21, 2024

0065-03-2024.pdf

pdf 1.43 Mb 0065-03-2024.pdf

n, d'acquisition de propriétés, d'améliorations locatives, d'agrandissement ou de réaménagement de locaux et de rénovation d'installations de…

Update : May 31, 2024

0065-03-2024.pdf

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n, d'acquisition de propriétés, d'améliorations locatives, d'agrandissement ou de réaménagement de locaux et de rénovation d'installations de…

Update : May 31, 2024

Amendements au projet de loi no 84, loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement - Document public #2

pdf 476 Kb RA_PL84_Amendements_IVACSJ_202105_MJQ-2.pdf

droits. L’octroi d’un nouveau mandat au Bureau d'aide aux personnes victimes d'infractions criminelles permettra en outre aux personnes victimes de…

Update : January 23, 2024

Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des locataires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

pdf 152 Kb NAP_demarche_relocalisation_locataires_rouyn_noranda.pdf

J’ai besoin d’aide pour réaliser mes démarches. Je peux bénéficier d’un accompagnement gratuit du Centre d’action bénévole de Rouyn‑Noranda. 1 – Je vérifie…

Update : February 10, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 596 Kb MRNF_Engagements_2025-05.pdf

des Forêts I Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 20057999 Location d’une flotte de véhicules pour le service de la gestion des droits miniers *…

Update : June 10, 2025

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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

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Régime budgétaire et financier des collèges privés

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Amendements au projet de loi no 84, loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement - Document public #2

Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des locataires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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