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Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droitsd’émission de gaz à effet de serre du Québec

pdf 1.30 Mb AUTFR_impact-econo201708.pdf

qu’en 2023. Toutefois, l’ampleur des effets est généralement plus élevée en 2030 qu’en 2023, en raison de la hausse des prix des droits d’émission de GES…

Update : June 7, 2024

Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droitsd’émission de gaz à effet de serre du Québec

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qu’en 2023. Toutefois, l’ampleur des effets est généralement plus élevée en 2030 qu’en 2023, en raison de la hausse des prix des droits d’émission de GES…

Update : June 7, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

pdf 661 Kb engagements_financiers_novembre_2023.pdf

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.01-01 Québec, Québec OBJET : Approvisionnement en matériaux, permettant de réparer les cellules en récupération à…

Update : January 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

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CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.01-01 Québec, Québec OBJET : Approvisionnement en matériaux, permettant de réparer les cellules en récupération à…

Update : January 9, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Kb AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

canada 8 notamment en ce qui concerne les exigences techniques et les obligations de surveillance à long terme. Ce crédit, déjà accessible en Alberta, en…

Update : February 12, 2026

AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

pdf 569 Kb AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

canada 8 notamment en ce qui concerne les exigences techniques et les obligations de surveillance à long terme. Ce crédit, déjà accessible en Alberta, en…

Update : February 16, 2026

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf

le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) en collaboration avec les Instituts de recherche en santé du Canada et le…

Update : May 13, 2022

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf

le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) en collaboration avec les Instituts de recherche en santé du Canada et le…

Update : May 13, 2022

Plan d'action de développement durable du ministère de la Justice 2023-2028

pdf 0.97 Mb PL_action_durable_2023-2028_MJQ.pdf

publique en font une démarche ambitieuse qui nécessite une planification et une mise en œuvre complexes. Sous-objectif de la SGDD Indicateur (mesure de…

Update : January 23, 2024

Plan d'action de développement durable du ministère de la Justice 2023-2028

pdf 0.97 Mb PL_action_durable_2023-2028_MJQ.pdf

publique en font une démarche ambitieuse qui nécessite une planification et une mise en œuvre complexes. Sous-objectif de la SGDD Indicateur (mesure de…

Update : January 23, 2024

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

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Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

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