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Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 772 Kb F2025051_Diffusion.pdf

à vos recherches. Ces documents sont accessibles à partir des liens suivants : - Rapport annuel de gestion : Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Bulletin…

Update : July 23, 2025

Aide-mémoire pour les municipalités

pdf 227 Kb aide_memoire_municipalites_2024-09.pdf

Archives nationales du Québec, 2024 https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/urgences-sinistres-risques-naturels/inondation https://www.quebec.ca/se…

Update : September 16, 2024

AMDEQ.pdf

pdf 543 Kb AMDEQ.pdf

lcool-au-quebec.php https://www.saq.com/fr/role-economique?srsltid=AfmBOorPL3YjqSM03iRCxZyI9E3O92JtEw4FJ6HTbvnhOe2yrvbO6DMJ…

Update : January 20, 2026

BAQ.pdf

pdf 1.30 Mb BAQ.pdf

nationale d’achat d’aliments québécois https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/strategie-nationale-achat-aliments-quebecois https://www.qu…

Update : January 12, 2026

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

sous Enseignement collégial : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/lois-et-reglements Même chose pour le MEQ : https://www.qu…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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sous Enseignement collégial : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/lois-et-reglements Même chose pour le MEQ : https://www.qu…

Update : May 21, 2024

Plan d’action de développement durable 2023‑2028 | Révision - mars 2025

pdf 801 Kb PADD_2328_revise.pdf

Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : quebec.ca/gouvernement/ministere/conseil-executif Dépôt…

Update : March 28, 2025

Document sur les critères d’invitation et leur pointage

pdf 389 Kb Pointage_criteres.pdf

on-francais/tef-quebec/presentation/ https://www.lefrancaisdesaffaires.fr/tef-canada/ https://www.lefrancaisdesaffaires.fr/candidat/trouver-un-centre-agree/…

Update : July 2, 2025

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Capitale-Nationale et de Chaudière-Appalaches

pdf 2.58 Mb PAR-4_DRCNCA_2022-2023.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-…

Update : October 4, 2022

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

pdf 1.23 Mb 25-700_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : February 17, 2026

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Document sur les critères d’invitation et leur pointage

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Capitale-Nationale et de Chaudière-Appalaches

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

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