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Engagements financiers MEQ mars 2023

pdf 160 Kb MEQ-Engagement-financiers-mars-2023.pdf

des services administratifs (TNSA1) - Phase de planification 2022-04-01 750 000,00 $ Capitale-Nationale Taschereau Centre de services scolaire des Mille-Îles…

Update : May 24, 2024

Liste des organismes de l'Administration, Annexe 1, par. A

pdf 839 Kb liste-organisme-administration.pdf

de services scolaire de la Beauce-Etchemin Centre de services scolaire de la Capitale Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud Centre de services…

Update : February 4, 2026

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

pdf 2.11 Mb profil_corr_autoch_2015-2016.pdf

autres armes offensives Quitter le Canada : participation à une activité d’un groupe terroriste Quitter le Canada : facilitation d’une activité terroriste…

Update : June 22, 2021

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

pdf 2.11 Mb profil_corr_autoch_2015-2016.pdf

autres armes offensives Quitter le Canada : participation à une activité d’un groupe terroriste Quitter le Canada : facilitation d’une activité terroriste…

Update : June 22, 2021

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

pdf 661 Kb engagements_financiers_novembre_2023.pdf

OBJET : Prêt de service 55 FW014512 56 FW014514 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE…

Update : January 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

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OBJET : Prêt de service 55 FW014512 56 FW014514 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE…

Update : January 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 596 Kb MRNF_Engagements_2025-05.pdf

Postes Canada 600654865 ÉLÉMENT : SERVICES À LA GESTION Total 27 000,00 Ottawa ACTIVITÉ : SERVICES À LA GESTION Hors Québec CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ…

Update : June 10, 2025

APTS.pdf

pdf 751 Kb APTS.pdf

principalement sur des compressions ciblant les services destinés à la population. Comme nous le démontrerons dans ce mémoire, le financement des services à…

Update : February 17, 2026

Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie

pdf 4.05 Mb KPMG_portrait_metallurgie_2018.pdf

ns for Canada, 2017. 14 Affaires mondiales Canada, Aperçu de L'Accord économique et commercial global (AECG) historique entre le Canada et l’Union…

Update : January 12, 2026

Formulaire de demande d'immatriculation d'une ou de plusieurs armes à feu sans restriction présentes au Québec -Particulier

pdf 51 Kb form_demande_immatriculation_particulier_2023.pdf

exacts et j’autorise le Service d’immatriculation des armes à feu du Québec à vérifier mon identité selon les renseignements que j’ai fournis auprès de la…

Update : March 26, 2024

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Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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