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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Kb analyse_impact_plan_mise_oeuvre_2022_2027.pdf

s’est fixé une cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de 37,5 % en 2030 par rapport au niveau de 1990, ce qui correspond à un niveau…

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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s’est fixé une cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de 37,5 % en 2030 par rapport au niveau de 1990, ce qui correspond à un niveau…

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Kb air-emissions-economie-2022-2027.pdf

s’est fixé une cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de 37,5 % en 2030 par rapport au niveau de 1990, ce qui correspond à un niveau…

Update : March 18, 2026

Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

pdf 1.69 Mb synthese-memoires.pdf

doter le Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) de plafonds encore plus bas (n=4)1. u Maintenir le SPEDE…

Update : March 19, 2021

Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

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doter le Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) de plafonds encore plus bas (n=4)1. u Maintenir le SPEDE…

Update : March 19, 2021

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 3.37 Mb rag_2425.pdf

émissions de GES du parc de véhicules légers et lourds de l’État 6. Réduire les émissions de GES du parc de véhicules légers du Secrétariat Réduction des…

Update : February 11, 2026

Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières

pdf 671 Kb mesure_droits_carrieres_sablieres.pdf

sur l’ensemble de leur territoire le pouvoir de percevoir les droits des exploitants de carrières et de sablières peuvent le faire selon un mécanisme…

Update : February 5, 2026

L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

pdf 3.46 Mb SARCA-etude-etat.pdf

indique le nombre de CEA, de CFP ou de lieux autres où la catégorie de personnel mentionnée effectue une ou plusieurs tâches. Rappelons que le nombre total …

Update : January 27, 2026

Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.44 Mb manuel_chapitre_5.pdf

généralement une scolarité de niveau collégial ou l’équivalent. Exemples de titres d’emploi de personnel de bureau : Commis de bureau Magasinier Personnel de…

Update : December 11, 2023

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

propose cette option de transport pour ses adresses de Québec, de Gatineau, de Mauricie, de Montréal et de Saguenay. De plus, certains employés de Montréal…

Update : May 18, 2023

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