Search results

raison d’une incapacité physique ou mentale. L’enfant d’un enfant à charge est inclus dans cette définition. 2.2 Notion « d’enfant » Le parent d’un enfant…

Commission scolaire de la Capitale Commission scolaire des Découvreurs Commission scolaire des Premières-Seigneuries Commission scolaire de Portneuf…

conjoint de fait, soit l’enfant à charge de cette personne ou de son épouse, son époux, sa conjointe ou son conjoint de fait et, le cas échéant, l’enfant à…

n maximale de plomb dans l’eau potable de 10 µg/L à 5 µg/L. Santé Canada recommande également d’ajouter une période de 30 minutes de stagnation avant le…

distinguer un enfant de 10 ans d’un enfant de 12 ans seulement par des indices visuels. Le seul indice utile, s’il est connu, peut être le niveau de…

distinguer un enfant de 10 ans d’un enfant de 12 ans seulement par des indices visuels. Le seul indice utile, s’il est connu, peut être le niveau de…

qualité des services aux enfants. Le ministère peut s’inspirer du réseau scolaire qui fait l’objet d’un conflit public/privé. Pour les écoles, le…

qualité des services aux enfants. Le ministère peut s’inspirer du réseau scolaire qui fait l’objet d’un conflit public/privé. Pour les écoles, le…

de l’année scolaire précédant de deux ans l’année scolaire concernée (année scolaire t-2) et, le cas échéant, sur le nombre prévu par les cégeps pour l’année…

de l’année scolaire précédant de deux ans l’année scolaire concernée (année scolaire t-2) et, le cas échéant, sur le nombre prévu par les cégeps pour l’année…