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Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 5.30 Mb plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

VI Le Québec est en pleine transition climatique. Il développe son économie tout en améliorant les milieux de vie et en créant des emplois payants. Le Québec…

Update : January 31, 2023

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

Originale Signée https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/rapports/rapports-statistiques/rapport-statistiques-AFE-2020-2021.pdf…

Update : August 21, 2023

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1.87 Mb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf

matières résiduelles au Québec. [En ligne], p. 44, tableau 1.1. 15 Source : RECYC-QUÉBEC (2020). Bilan 2018 de la gestion des matières résiduelles au Québec.…

Update : August 20, 2025

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

du 1er juin 2021. [En ligne] https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/lancement-…

Update : July 29, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

du 1er juin 2021. [En ligne] https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/lancement-…

Update : July 29, 2024

Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française

pdf 344 Kb RA_resultats-sondages-girard-magali_2008_MCE.pdf

2007) « City folk, country cousins share some opinions » dans The Gazette. A4. 358 Heinrich, Jeff (20 octobre 2007) « Quebecers on minorities: Be just like…

Update : December 18, 2018

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5.97 Mb AINFR_2025-11424.pdf

176,45 CAD 9316-6387 QUEBEC INC. PERIME 392 1972270 CHEQSTD 440 2018-04-24 358,49 CAD 9317-2997 QUEBEC INC. PERIME 195 13347725 CHEQTPS 882 2018-04-17 33,51…

Update : December 11, 2025

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

pdf 476 Kb 1-25-882_Diffusion_Amendee.pdf

Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 février…

Update : February 23, 2026

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2.15 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

programmes (cohortes). Calcul de la subvention selon le modèle « Epes » 10 Le calcul de la subvention, effectué dans le formulaire du RFA, est établi par les…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

programmes (cohortes). Calcul de la subvention selon le modèle « Epes » 10 Le calcul de la subvention, effectué dans le formulaire du RFA, est établi par les…

Update : November 22, 2021

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Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

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Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française

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Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

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