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Avis aux parents relatif à la présence d'une ou de plusieurs armes à feu dans une résidence où sont offerts des services de garde en milieu familial - Personne responsable reconnue par un bureau coordonnateur

pdf 179 Kb formulaire_services_garde_responsable_reconnu_20240801.pdf

sur l’exclusion de certains lieux et de certains moyens de transport ainsi que sur l’exemption de certaines personnes et articles 60 (paragraphe 14) et 97.1…

Update : August 5, 2024

Avis aux parents relatif à la présence d'une ou de plusieurs armes à feu dans une résidence où sont offerts des services de garde en milieu familial - Personne responsable reconnue par un bureau coordonnateur

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sur l’exclusion de certains lieux et de certains moyens de transport ainsi que sur l’exemption de certaines personnes et articles 60 (paragraphe 14) et 97.1…

Update : August 5, 2024

Cristallisation des droits

pdf 233 Kb dirges2002-002.PDF

également en vigueur des listes révisées de professions en demande, de formations privilégiées et de dispense de preuve de rareté de main d’œuvre. - MESURES…

Update : October 14, 2022

Cristallisation des droits

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également en vigueur des listes révisées de professions en demande, de formations privilégiées et de dispense de preuve de rareté de main d’œuvre. - MESURES…

Update : October 14, 2022

Les réponses fournies par le MSP aux deux demandes formulées par la Municipalité afin d’obtenir de l’aide financière du Ministère pour payer les dépenses de plus de 200 000$ engendrées par l’incendie ET les communications du MSP qui pourraien

pdf 478 Kb 2025-13979.pdf

la sécurité incendie de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine Mme Isabelle Cyr-Parent, conseillère en rétablissement, Gaspésie–Îles-de-la- Madeleine Le…

Update : January 20, 2026

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1.23 Mb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS et RECYCLE MÉDIAS. Convention d’aide financière (2020-2021). Ministère de la Culture et des Communications, 16…

Update : August 20, 2025

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

tés de s’assurer : de l’adoption de lignes de conduite internes; de la mise en place de mécanismes et de contrôles; de conseiller le CA; de la mise en place …

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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tés de s’assurer : de l’adoption de lignes de conduite internes; de la mise en place de mécanismes et de contrôles; de conseiller le CA; de la mise en place …

Update : December 28, 2023

Arrêté numéro 2021-089 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 décembre 2021

pdf 154 Kb AM_2021-089.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : December 20, 2021

Arrêté numéro 2021-089 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 décembre 2021

pdf 154 Kb AM_2021-089.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : December 20, 2021

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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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Arrêté numéro 2021-089 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 décembre 2021

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