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Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

pdf 1.23 Mb 25-700_Diffusion.pdf

interuniversitaire à propos de la cote de rendement au collégial (CRC), disponibles à l’adresse suivante : Cote R: la cote de rendement au collégial (CRC) ……

Update : February 17, 2026

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026

pdf 832 Kb Guide-PART-2025-2026.pdf

activités inhérentes au processus de création du savoir. Ces activités contribuent au partage d’expertise, au travail de collaboration, à l’élévation du…

Update : October 3, 2025

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2018 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 1.02 Mb stats_violence_conjugale_2018.pdf

Criminalité au Québec – Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2018. www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/publication…

Update : January 21, 2022

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2018 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 1.02 Mb stats_violence_conjugale_2018.pdf

Criminalité au Québec – Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2018. www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/publication…

Update : January 21, 2022

Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

pdf 0.93 Mb Documents-mission-Israel-directeur-BQTA-MRIF-20240423-003.pdf

Bureau du Québec à Tel-Aviv (quebec.ca) • MRIF-20240328-002 Décision (quebec.ca) • MRIF-20240403-001 Dépenses effectuées par Alik Hakobyan du 18 septembre…

Update : May 15, 2024

Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

pdf 0.93 Mb Documents-mission-Israel-directeur-BQTA-MRIF-20240423-003.pdf

Bureau du Québec à Tel-Aviv (quebec.ca) • MRIF-20240328-002 Décision (quebec.ca) • MRIF-20240403-001 Dépenses effectuées par Alik Hakobyan du 18 septembre…

Update : May 15, 2024

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 10 – Aide-mémoire – Procéder au suivi du contrat lors de son exécution

pdf 785 Kb AMM_etape_10.pdf

son marché et d’estimer les coûts pour : Répondre au besoin de l’organisme municipal de manière plus adéquate. Réduire les modifications subséquentes au…

Update : April 25, 2025

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

ministériel au Conseil exécutif, à moins que l’auteur ou le destinataire n’en décide autrement; 4° les recommandations d’un ou de plusieurs membres du…

Update : September 12, 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

ministériel au Conseil exécutif, à moins que l’auteur ou le destinataire n’en décide autrement; 4° les recommandations d’un ou de plusieurs membres du…

Update : September 12, 2024

Instruction 01 - Instruction relative à la fonction d’accorder la reconnaissance prévue au premier paragraphe de l’article 42 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 259 Kb Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf

reconnue sans avoir remis au BC le programme éducatif visé à l’article 5 de la LSGEE. Afin de maintenir sa reconnaissance, la RSGE doit remettre son…

Update : September 2, 2025

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Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2018 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

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Documents en lien avec la mission d'Alik Hakobyan en Israël du 26 février au 27 mars 2024

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2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

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