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4,5 % sont des Autochtones des Premières Nations [-0,1 %] Moyenne d’âge 18 à 24 ans La proportion diminue de 1 points de pourcentage par rapport à 2020-2021.…

4,5 % sont des Autochtones des Premières Nations [-0,1 %] Moyenne d’âge 18 à 24 ans La proportion diminue de 1 points de pourcentage par rapport à 2020-2021.…

la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) Droit d'accès aux documents. 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d'accès aux…

0.9 0.7 Productivity(3) 0.8 0.5 0.6 1.5 0.8 1.0 0.8 Standard of living(4) 1.3 0.7 1.9 1.4 1.1 0.8 0.6 Note: Totals may not add due to rounding. (1)…

I Champ d'application 15. Le présent chapitre s'applique à une municipalité qui a déployé des mesures d'intervention ou de rétablissement. [...] …

I Champ d'application 15. Le présent chapitre s'applique à une municipalité qui a déployé des mesures d'intervention ou de rétablissement. [...] …

S-2.3). Section Il Objet et champ d'application 2. Le programme établit les conditions d'admissibilité, les barèmes et les modalités de versement d…

S-2.3). Section Il Objet et champ d'application 2. Le programme établit les conditions d'admissibilité, les barèmes et les modalités de versement d…

LOGO DE LA MUNICIPALITÉ LOCALE ENTENTE CONCERNANT L’INSTALLATION D’UN REPÈRE DE CRUE ET LA CESSION D’UNE SERVITUDE RÉELLE ET PERPÉTUELLE ENTRE : NOM DE LA…

bureaux coordonnateurs qui octroient les places aux responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial et qui, par la suite, effectuent un suivi…