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des étapes bisannuelles. Pour ce qui est des cinq compétences du présent dossier, le comité a retenu des étapes de développement circonscrites annuellement.…

de justice sociale, face aux défis qui se dressent devant nous, nous aurons grandement progressé. S’il nous aide à mieux comprendre des [...] handicapées ou…

document présente une description sommaire des dépenses fiscales du régime fiscal québécois et en quantifie le coût pour la période allant de 2011 [...] …

de crédits d’impôt ou de reports d’impôt. Le présent document vise à faire le point sur les dépenses fiscales du régime québécois. Il présente la…

interpellée par le dossier des services de garde éducatifs à l’enfance. NOTRE RÔLE EN REGARD DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE Espace MUNI est…

membres du CLIUQ durant les années, le présent document est le fruit du travail de rédaction, d’analyse et de synthèse des personnes suivantes : Anne Renée…

à la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) • Réaliser son évaluation du bien-être et de l’état de santé physique Couverture de soins de [...] par…

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BILAN DES CONSULTATIONS ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Cette publication a été réalisée par le ministère des Affaires municipales…

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Techniques de la documentation (393.B0) Programme d’études techniques Secteur 13 – Communications et…