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Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

pdf 2.41 Mb RA_developpement_local.pdf

de fonds supplémentaires est en 2019-2020 : 9 MRC, en 2020-2021 : 4 MRC, en 2021- 2022 : 2 MRC, en 2022-2023 :7 MRC, et en 2023-2024 : 3 MRC; ▪ En 2022, les…

Update : May 20, 2025

Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019

pdf 875 Kb Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf

Documents relatifs aux activités sociales organisées par le Ministère pour le personnel en général ou pour un membre du personnel en particulier. Types de…

Update : March 30, 2023

Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019

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Documents relatifs aux activités sociales organisées par le Ministère pour le personnel en général ou pour un membre du personnel en particulier. Types de…

Update : March 30, 2023

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11.46 Mb DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

PAGLCHT 2023-2028, la firme SEGMA a été mandatée pour mener un sondage en ligne à ce sujet en mai 2024, pour faire suite aux sondages téléphoniques réalisés …

Update : July 23, 2025

Copie du régime de vie présentement en vigueur à l'établissement de détention de

pdf 12.50 Mb 2025-12166.pdf

c'est-à-dire l'obligation pour une personne incarcérée de demeurer en cellule pour une période pouvant aller jusqu'à un maximum de cinq jours; 4 °…

Update : July 14, 2025

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

pdf 4.14 Mb STAFR_sfp_2014.pdf

sociale Date de naissance en 2013 : en 2013 : en 2014 : en 2014 : en 2015 : en 2015 : en 2013 : en 2014 : en 2015 : Lien de parenté avec vous Si la période…

Update : December 11, 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

pdf 4.14 Mb STAFR_sfp_2014.pdf

sociale Date de naissance en 2013 : en 2013 : en 2014 : en 2014 : en 2015 : en 2015 : en 2013 : en 2014 : en 2015 : Lien de parenté avec vous Si la période…

Update : December 11, 2020

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière

pdf 283 Kb GUI_aide_financiere_proprietaires.pdf

dépôt direct, vous devrez le faire en remplissant le formulaire à cet effet sur le site suivant : – Pour les particuliers : https://www.…

Update : January 30, 2025

Plan d'action pour l'application des recommandations du vérificateur général 2024-2027

pdf 458 Kb Qualite-SGEE-synthese-recommandations-VG.pdf

ratio de qualification du personnel éducateur en vigueur produisent et mettent en oeuvre un plan d’action pour se conformer au ratio en vigueur, mais…

Update : December 4, 2024

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2017

xlsx 561 Kb STAFR_sfp_2017.xlsx

la ligne 20 de l’annexe Q. 41. Déduction pour remboursement de sommes reçues en trop (246) Déduction pour les sommes que le particulier a dû rembourser en…

Update : November 1, 2024

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Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière

Plan d'action pour l'application des recommandations du vérificateur général 2024-2027

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