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dans l’offre d’un soutien et d’un financement adéquat aux SGEE qui accueillent ces enfants. Recommandation #1 : Éviter la création de groupes distincts et…

ancestral est une activité́ qui consiste en un élément d’une coutume, d’une pratique ou d’une tradition faisant partie intégrante de la culture distincte d…

organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande d’accès,…

travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas d’un ministère, d’un…

L’accompagnement d’un architecte, d’un agent ou d’un autre professionnel est rassurant et cela facilite la prise en charge du patrimoine bâti. En plus d’un…

matière d’enseignement à la maison. Les parents doivent soumettre un projet d’apprentissage en début d’année scolaire et fournir un suivi au milieu et à la…

ÉLÉMENT : FLCD - SERVICES D'HÉBERGEMENT D'URGENCE POUR LES PERSONNES EN SITUATION D'ITINÉRANCE ACTIVITÉ : Services d'hébergement d…

adapté au projet d’équipement ou d’infrastructure. 9.6 Attribution à la suite d’un concours d’ingénierie, d’architecture ou de design (art. 79 et 262) Les…

titulaire d’une autorisation d’enseigner délivrée par le Ministère. Elle doit adresser sa demande d’emploi auprès du service des ressources humaines d’un…

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