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Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de mati

pdf 0.98 Mb reimr-consultation-2025-11-19-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-va.pdf

et l’incinération de matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québec le 19 novembre 2025, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Update : November 19, 2025

BioClips - Hausse des prix : incidences sur les coûts et les marges des principales productions agricoles québécoises

pdf 458 Kb BU_Bioclips_Vol33_no2_MAPAQ.pdf

Vol. 33, no 2, 4 février 2025 Rédaction : Ricardo Vargas, de la Direction des études et des perspectives économiques HAUSSE DES PRIX : INCIDENCES SUR LES…

Update : September 24, 2025

BU_Bioclips_Vol33_no10_MAPAQ.pdf

pdf 409 Kb BU_Bioclips_Vol33_no10_MAPAQ.pdf

Vol. 33, n° 10, 25 mars 2025 Rédaction : Alexis Labrosse, de la Direction des études et des perspectives économiques LA PRODUCTIVITÉ DU TRAVAIL DANS LE…

Update : September 24, 2025

2601017-428 - Décision

pdf 134 Kb 2601017-428_Decision.pdf

Update : February 5, 2026

2602028-473 - Décision

pdf 236 Kb 2602028-473-decision.pdf

2 La période totale de confidentialité du rapport ne peut cependant excéder cinq ans à compter de la date de sa réception par le ministre. Pendant la période…

Update : March 4, 2026

Guide d’utilisation de la prestation électronique de services à l’intention des services de garde

pdf 1.41 Mb guide-utilisation-pes-qualite-educative.pdf

/Guide_pratique-QED-21-03-2025.pdf…

Update : February 16, 2026

Données d’inscription et de diplomation aux programmes d’études en construction pour les 10 dernières années, ventilées selon le genre des étudiants, la région administrative et le nombre d’établissements de formation où chaque formation es

pdf 1.09 Mb 25-761_Diffusion.pdf

ci-dessus. Il est à noter que les données sur les inscriptions des années 2024-2025 et celles concernant les sanctions de 2025 sont provisoires. Nous vous…

Update : February 6, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 13.14 Mb RAG_conseil-executif-2024-2025.pdf

2024-2025 | 13 Enjeu 2 : Prospérité de la société québécoise Orientation 4 : Contribuer à la pleine participation des communautés autochtones Objectif…

Update : October 24, 2025

Règlement sur la qualité de l’eau potable : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable publié à la Gazette officielle du Québec le 19

pdf 1.31 Mb rqep-consultation-2025-11-19-qualite-eau-potable-va.pdf

Règlement sur la qualité de l’eau potable, publié à la Gazette officielle du Québec le 19 novembre 2025, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Update : November 19, 2025

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

pdf 725 Kb 25-911_Diffusion.pdf

personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté, en date du 1er novembre 2025 : • 105 - Agent-e de recherche et planification…

Update : February 23, 2026

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Rapport annuel de gestion 2024-2025

Règlement sur la qualité de l’eau potable : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable publié à la Gazette officielle du Québec le 19

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

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