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Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 730 Kb b5_opt_rf2017_sommation.pdf

intermunicipal de transport du Haut-Saint-Laurent Conseil intermunicipal de transport de la Vallée du Richelieu Conseil intermunicipal de transport de…

Update : February 18, 2019

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 8

pdf 4.90 Mb Depenses-Martine-Biron-mission-hors-Quebec-nomination-8.pdf

MRIF 380 rue Saint-Antoine O, 4e etage Montreal QC H2Y 3X7 Canada N° de chambre 4409 Date d'arrivée 16/02/23 Date de départ 17/02/23 N° de confirmation…

Update : February 27, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 8

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MRIF 380 rue Saint-Antoine O, 4e etage Montreal QC H2Y 3X7 Canada N° de chambre 4409 Date d'arrivée 16/02/23 Date de départ 17/02/23 N° de confirmation…

Update : February 27, 2024

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

pdf 241 Kb aide_memoire_entreprises_bat_loc_danger_imminent_2024-09.pdf

responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété Déclaration de revenus de l’entreprise et avis de cotisation x x x x Déclaration de…

Update : September 16, 2024

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

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responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété Déclaration de revenus de l’entreprise et avis de cotisation x x x x Déclaration de…

Update : September 16, 2024

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

Ministère de l’Éducation Ministère de l’Enseignement supérieur Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Ministère de la Sécurité…

Update : February 26, 2024

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

Ministère de l’Éducation Ministère de l’Enseignement supérieur Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Ministère de la Sécurité…

Update : February 26, 2024

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

l’article 10 de la LMF, délivrance de la déclaration de satisfaction en vertu du deuxième alinéa de l’article 25 de la LMF pour l’ensemble des travaux de fer…

Update : October 11, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

l’article 10 de la LMF, délivrance de la déclaration de satisfaction en vertu du deuxième alinéa de l’article 25 de la LMF pour l’ensemble des travaux de fer…

Update : October 11, 2023

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11.46 Mb DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

associé au Centre de recherche de l’Institut universitaire de gériatrie de Montréal et professeur associé au Département de psychologie de la Faculté des…

Update : July 23, 2025

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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 8

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Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

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Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

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