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); • produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • élaborer d…

alors que celui des contribuables non imposables a diminué de 1,9 %. Les catégories des moins de 10 000 $, des 10 000 $ à 19 999 $, des 30 000 $ à 49 999 $, …

alors que celui des contribuables non imposables a diminué de 1,9 %. Les catégories des moins de 10 000 $, des 10 000 $ à 19 999 $, des 30 000 $ à 49 999 $, …

dans les domaines du patrimoine, des arts, des lettres, des industries culturelles, des médias, des télécommunications et des entreprises de communications.…

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Madame Louise Vien Présidente par intérim Régie des alcools, des courses et des jeux 200, chemin Sainte-Foy, bureau 400 Québec (Québec) G1R 4X6 Objet : Suivi…

Capitale-Nationale 3 Ministère des Finances I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-02-26 1697912 Acquisition d'une base de données…

effet de serre HA Hectare HQ Hydro-Québec IPC Indice des prix à la consommation LAOVT Loi pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires MAMH…

Analyser de façon plus détaillée et approfondie les effets des mesures, des politiques, des stratégies, des plans d’action, des trajectoires et des…

dimension financière des activités réalisées en cours d’année par le cégep; il fait état des dispositions de la loi, des règlements et des politiques…