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Réflexion sur la réalité policière au Québec

pdf 791 Kb 2711_GardaWorld.pdf

l’adoption et la mise en vigueur complète de la Loi sur la sécurité privée et la création du Bureau de la sécurité privée (BSP) en 2010. À la fois, des…

Update : August 3, 2023

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information.

pdf 345 Kb decision_F2025198.pdf

Avis de recours À la suite d'une décision rendue en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : March 9, 2026

La prévention des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes âgées

pdf 1.03 Mb guide_prevention_incendie_evacuation_ra.pdf

besoin d’aide (voir la section B, fiche 1); • la désignation, la préparation et la formation du personnel en cas d’incendie (voir la section C, fiche 3a, 3b…

Update : December 18, 2020

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

pdf 9.54 Mb bilan-final_AvenirEnfant.pdf

Haute-Côte-Nord 968 882 $ Est La Haute-Gaspésie 935 195 $ Est La Haute-Saint-Charles 469 783 $ Est La Matanie 987 145 $ Est La Matapédia 738 317 $ Est La…

Update : March 15, 2024

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

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Haute-Côte-Nord 968 882 $ Est La Haute-Gaspésie 935 195 $ Est La Haute-Saint-Charles 469 783 $ Est La Matanie 987 145 $ Est La Matapédia 738 317 $ Est La…

Update : March 15, 2024

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 200 Kb decision_F2025180.pdf

Avis de recours À la suite d'une décision rendue en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : February 2, 2026

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

pdf 8.24 Mb RA_remplois_gouvernement_2013_MCE.pdf

le second. La place accordée à la rétribution en fonction de la performance Bien qu’il existe des politiques sur la rétribution en fonction de la…

Update : December 18, 2018

Statutes and Regulations of the Ministère des Finances

/en/gouvernement/ministeres-organismes/finances/cadre-legal-transparence/statutes-regulations

discipline de la Chambre de la sécurité financière (in French only) Règlement sur l'éthique et la déontologie des administrateurs de la Chambre de la sécurité financière (in French only)…

Update : May 6, 2025

Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

pdf 739 Kb 23-126_Diffusion.pdf

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : August 29, 2023

Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

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raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : August 29, 2023

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Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

Statutes and Regulations of the Ministère des Finances

Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

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