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selon la nature de la fonction et des programmes sous la responsabilité du ministre. Ainsi, certains portefeuilles auront plus de dépenses que d’autres, en …

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suppléant 14. Cette fonction est facultative pour les municipalités régies par le CM 15. Si vous êtes nommée ou nommé à ce titre, vous remplirez alors les …

substance minérale en quantité commerciale raisonnable, la perte de la mine est réputée nulle et ne peut réduire les profits d'une autre mine. Impôt minier…

particuliers de l’opposition officielle QUESTION Crédits budgétaires alloués en 2019-2020 et prévus en 2020-2021 afin de mettre en œuvre les recommandations…

de la fonction publique québécoise. Le sondage comporte 13 questions en lien avec les facteurs de mobilisation ainsi que 3 questions en lien avec…

de commencer les travaux et d’accueillir les premiers étudiants en 2027-2028. PRÉSERVATION ET MISE EN VALEUR DU VIEUX-TERREBONNE En juillet 2025, le ministre…

Appalaches pour la réalisation de sa mission et qu’en conséquence, le budget du MCC soit rehaussé de 250 000$ par année financière en 2026-2027 et en…

l'interne concernant les tendances de fréquentation scolaire pour l'année en cours, en date du 19 janvier 2026). » Afin de répondre aux premier,…

Pornographie Fait d’accéder volontairement à de la pornographie, d’en avoir en sa possession, d’en produire, d’en imprimer, d’en télécharger ou d’en…