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Frais de scolarité des étudiants universitaires 2023-2024

pdf 1.38 Mb avis-frais-universite-2023-2024.pdf

informatique, mathématiques et sciences pures) étant dès lors fixés par les établissements et non par le gouvernement. Ces montants étaient par ailleurs…

Update : June 7, 2023

Liste des membres du personnel politique du ministère des Relations internationales et de la Francophonie, ainsi que leurs rémunérations

pdf 372 Kb DA-Liste-membres-personnel-renumeration-MRIF-20251110-003.pdf

vous est transmis n’étaient pas visés par votre demande, et en ont donc été exclus. En complément des pièces fournies, deux sources supplémentaires…

Update : December 4, 2025

2023-177-Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

les renseignements prévus par l’article 45 ou par le deuxième alinéa de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent…

Update : February 15, 2024

2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

les renseignements prévus par l’article 45 ou par le deuxième alinéa de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent…

Update : February 15, 2024

Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

pdf 0.93 Mb 25-321_Diffusion.pdf

documents visés par votre demande et suivant cette consultation, ceux-ci ont accepté que ces documents soient rendus accessibles. Vous trouverez donc…

Update : September 5, 2025