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et-de-la-Place-du-Canada, qui est cité par la ville de Montréal en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel. Nous vous recommandons de compléter vos…

d’atteindre, pour 2030, la cible de réduction de 37,5 % des émissions de gaz à effet de serre (GES) sous le niveau de 1990 et d’augmenter la résilience de la…

d’intention de sélection lui permet de passer à la deuxième étape, soit de demander au gouvernement fédéral un permis de travail et de réaliser les autres…

2023 Numéro de dossier : 2307019-133 Madame, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès reçue en date du 13 juillet 2023 visant à obtenir…

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e et de la structuration de l’offre de routes et de circuits touristiques du Québec. Les routes représentent un axe de développement régional important et…

sécurité de l’élève ; • respecter le protocole-école et le protocole-élève, le cas échéant ; • faire l’objet d’un suivi. MESURES DE CONTRÔLE Situation…

physique justifiant de son identité à titre de personne concernée, à titre de représentant, d’héritier ou de successible de cette dernière, à titre de…

physique justifiant de son identité à titre de personne concernée, à titre de représentant, d’héritier ou de successible de cette dernière, à titre de…

prébudgétaire 2026-2027 présentée par l’AQOCI Monsieur le Ministre, À titre de membre de l’Association québécoise des organismes de coopération…