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les véhicules. S’il n’y a aucune perte, indiquer « 0 ». « Déclarer en ligne, c’est plus pratique ! » Utilisez notre service en ligne (formulaire électronique…

retrouvent en ligne à l’adresse suivante : • Notes sténographiques des audiences (transcriptions) | Advitam - Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

reconnaissance par l’État que l’itinérance est un enjeu collectif nécessitant une réponse systémique, soutenue et fondée sur des résultats, et non une…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

d’ailleurs par une dépense par nuitée plus élevée, même si le séjour moyen des Ontariens est plus court que celui déclaré par les Québécois (3,5 nuitées,…

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offerte par un établissement d’enseignement situé au Québec et reconnu par le ministère de l’Enseignement supérieur. La liste des formations ciblées figure à…

Ministère, de la formation Service Complice (formation donnée par Kéroul ou par une personne qualifiée ou encore formation offerte en ligne) Direction de…

Environ 50% des émissions de CO2 émis chaque année sont séquestrées par les végétaux, principalement les forêts, et par les océans, par dilution de surface.…