Search results

retour à l’équilibre budgétaire repose principalement sur des compressions ciblant les services destinés à la population. Comme nous le démontrerons dans ce…

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

reconnaissance envers l’écoute dont a par le passé fait preuve le Ministère à l’égard des défis particuliers vécus par Bishop’s ainsi que pour l’appui…

résidence renvoie à une unité de logement principal et à un branchement par service. Par exemple, un bâtiment comportant quatre logements locatifs…

chantier législatif omnibus. L’Assemblée nationale a adopté un premier projet de loi omnibus en avril 2022. Cette loi est entrée en vigueur le 12 mai 2022 et…

2019 2020 2021a 2022p T a u x p a r 1 0 0 0 0 0 h a b . 35 Graphique 14 | Évolution du taux d’infractions relatives à la conduite de véhicules par…

2019 2020 2021a 2022p T a u x p a r 1 0 0 0 0 0 h a b . 35 Graphique 14 | Évolution du taux d’infractions relatives à la conduite de véhicules par…

vente de livres et autres… mais pas les services de garde qui sont des services essentiels pour nos enfants. Recommandation #11 Rendre les services de garde,…

vente de livres et autres… mais pas les services de garde qui sont des services essentiels pour nos enfants. Recommandation #11 Rendre les services de garde,…

avec le Secrétariat à la jeunesse, a permis à de toucher des milliers de jeunes à travers le Québec et de réaliser des projets concrets dans leurs…