Search results

(art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Commission d’accès à l’information Commission d’accès à…

grands enjeux à promouvoir et les pistes de solution à suggérer et à proposer au ministre. Le comité a rapidement atteint un consensus, et a su innover et…

(chapitre Q-2, a. 70.5.1, 1er al., a. 70.5.2, 1er al., a. 70.5.4, 1er al., a. 70.6, 1er al. et 2e al., par. 4°, a. 70.18, 1er al., a. 70.19, 1er al., par. 1°…

programme vise à favoriser la création, le maintien et le développement des entreprises de l'économie sociale en accordant une aide financière pour soutenir…

ou, en l’absence de décision, qu’une période de cinq ans se soit écoulée depuis la date où l’analyse a été faite. • L’article 53 qui précise que les…

ou, en l’absence de décision, qu’une période de cinq ans se soit écoulée depuis la date où l’analyse a été faite. • L’article 53 qui précise que les…

Le projet consiste à améliorer l'irrigation de la terre agricole par l'agrandissement d'un des deux lacs existants, tous deux situés à plus de…

procédé à l’examen de votre demande. Vous trouverez jointes à la présente lettre des copies des documents visés que nous détenons et qui peuvent vous être…

Usage de l'espace occupé Adresse Nom du locateur Superficie louée (m2) Montant du loyer 1 Bureau principal 380, rue Saint-Antoine Ouest, Montréal (Québec),…

Mécénat Placements Culture Volet A 152 119,00 $ 14 mars 2019 2018-2019 L'Islet Chaudière-Appalaches L'Institut Canadien de Québec Mécénat Placements Culture…