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Juin 2024

pdf 764 Kb Engagements_financiers_2024-06.pdf

d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du Ministère ou de l'organisme OBJET : Inscrire le nom de l'activité ou du projet…
Update : July 15, 2024
Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

devraient être abrogées. Afin de diversifier leur offre de service, de plus en plus de titulaires de permis de fabrication de boissons alcooliques…
Update : November 7, 2023
Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

devraient être abrogées. Afin de diversifier leur offre de service, de plus en plus de titulaires de permis de fabrication de boissons alcooliques…
Update : November 7, 2023
Traduction du programme de Culture et citoyenneté québécoise (CCQ), correspondances et versions préliminaires- Politique linguistique du MEQ (après Loi 96)

pdf 19.13 Mb 24-202_Diffusion.pdf

variés du numérique 6e ANNÉE Représentation de soi en ligne ES : Représentation de soi en ligne Sociabilité en ligne ES : Sécurité en ligne 34Programme de fo…
Update : September 11, 2024
RFA 2022-2023 - Baie-Comeau

pdf 1.16 Mb RFA2223_BAI.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : April 2, 2024
RFA 2022-2023 - Baie-Comeau

pdf 1.16 Mb RFA2223_BAI.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : April 2, 2024
RFA 2023-2024 - Lévis-Lauzon

pdf 432 Kb RFA2324_LEV.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : February 24, 2025
RFA 2022-2023 - Limoilou

pdf 1.12 Mb RFA2223_LIM.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : April 2, 2024
RFA 2022-2023 - Limoilou

pdf 1.12 Mb RFA2223_LIM.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : April 2, 2024
RFA 2022-2023 - Trois-Rivières

pdf 479 Kb RFA2223_TRO.pdf

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …
Update : April 2, 2024