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de référence pour en élaborer un. Ainsi, ils doivent être pris en considération dans l’atteinte d’une compétence. Activités d’apprentissage Les éléments des…

canadiennes, 2021, [En ligne], [https://www150.statcan.gc.ca/n1/daily- quotidien/221018/dq221018b-fra.htm], (Consulté en avril 2023). 7. IBM. Cost of a data…

sduguebec.gouv.gc.ca/produits-en­ ligne/conventions/lois/convention-de-la-baie-james-et-du-nord-guebecois-et-conventions­…

chaque période que détermine le Conseil du trésor en vertu de l’article 11 de la LGCE. Elle ne s’applique pas aux organismes visés à l’article 4 de la LCOP…

elle déjà en ligne, et participer à la refonte technopédagogique (contenus, adaptation aux appareils mobiles et accessibilité) du service de francisation en …

nt (article 24), ses biens meubles (article 25), ainsi que les travaux d’urgence (articles 28 ou 29) ni au propriétaire en ce qui concerne sa résidence (arti…

taux variés en vertu de l'article 244.29 LFM ▪ Pour la taxe foncière générale 1 2 450 ML 650 ML ▪ Pour une ou des taxes spéciales en vertu des articles…

taux variés en vertu de l'article 244.29 LFM ▪ Pour la taxe foncière générale 1 2 450 ML 650 ML ▪ Pour une ou des taxes spéciales en vertu des articles…

impératif d’agir, tant en prévention qu’en répression dans la perspective d’une société en santé et en sécurité de manière pérenne, l’exploitation sexuelle…

l’égalité en emploi. Mesure 6.1 Élaborer et mettre en œuvre un plan de communication en vue de sensibiliser les employés à la déclaration d’une incapacité…