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tenant compte des objectifs poursuivis et des mesures de mise en œuvre; 3. Encadrer les interventions à l'aide de normes, d'objectifs et de critères aux…

muséales après reddition de comptes (mesure 5 du Plan d'action gouvernemental en culture). Compensation pour la mesure de gratuité dans les institutions…

rendre compte de leur gestion ou de l’efficacité de leurs programmes auprès du Secrétariat du Conseil du trésor. Cela alourdit considérablement les…

Accroître la prise en compte de l’aménagement du territoire dans les projets gouvernementaux structurants Porteurs : SQI et MAMH Les démarches visant à…

: 0350 Un. Adm. : 2601206 Compte : 513010 Budget : 100 Programme : 12411 PSA : 1000000 Projet : 260001180 Année financière : 2022-2023 Entité : 0350 Un. Adm.…

: 0350 Un. Adm. : 2601206 Compte : 513010 Budget : 100 Programme : 12411 PSA : 1000000 Projet : 260001180 Année financière : 2022-2023 Entité : 0350 Un. Adm.…

d’exercer son droit à un travail ne comportant aucun danger physique pour elle-même, l’enfant qu’elle porte ou l’enfant qu’elle allaite. Pour ce faire, elle…

d’exercer son droit à un travail ne comportant aucun danger physique pour elle-même, l’enfant qu’elle porte ou l’enfant qu’elle allaite. Pour ce faire, elle…

provenance des soumissions sont établis en tenant compte des seuils convenus aux accords de commerce (ACCQO, ALEC et AECG). L’ACCQO et l’ALEC 3 Compte tenu…

provenance des soumissions sont établis en tenant compte des seuils convenus aux accords de commerce (ACCQO, ALEC et AECG). L’ACCQO et l’ALEC 3 Compte tenu…