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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

pdf 705 Kb PL-personnes-handicapees-MFFP.pdf

l’égalité en emploi. Mesure 6.1 Élaborer et mettre en œuvre un plan de communication en vue de sensibiliser les employés à la déclaration d’une incapacité…
Update : January 12, 2022
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

pdf 705 Kb PL-personnes-handicapees-MFFP.pdf

l’égalité en emploi. Mesure 6.1 Élaborer et mettre en œuvre un plan de communication en vue de sensibiliser les employés à la déclaration d’une incapacité…
Update : January 12, 2022
Guide sur la communication de renseignements pour contrer la fraude envers l'État

pdf 300 Kb guide-communication-renseignements.pdf

renseignements effectuée en vertu des articles pertinents de la Loi sur l’accès en vue de contrer la fraude commise envers l’État, ces articles pourraient…
Update : May 15, 2020
Chapitre 1 – Présentation de l'information financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.55 Mb manuel_chapitre_1.pdf

financiers en tenant compte uniquement des PCGR, sans prendre en compte le volet fiscal reflété dans les conciliations à des fins fiscales des organismes…
Update : December 11, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…
Update : April 4, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…
Update : April 4, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…
Update : December 9, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…
Update : December 9, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…
Update : May 18, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…
Update : May 18, 2022