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Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

fourniture des services suivants : o un service d’accueil qui comprend notamment l’inscription des personnes sinistrées à des fins d’aide et pour répondre à…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

fourniture des services suivants : o un service d’accueil qui comprend notamment l’inscription des personnes sinistrées à des fins d’aide et pour répondre à…

Update : January 20, 2020

Microsoft Word - NV1_20180517-32_AIR_Règlement GNR_ Fév2019_V2.docx

pdf 120 Kb AIR_201902_RG_gaz_naturel_distribution_MERN.pdf

on du GNR sur le territoire québécois doit être comparé au coût du service de fourniture des distributeurs de gaz naturel. Ce service est offert au coût de…

Update : May 16, 2023

Engineering Physics Technology

pdf 1.03 Mb PE09-244A0-Engineering-Physics.pdf

determination of necessary services. 2.4 Appropriate choice of service providers. 2.5 Proper positioning of equipment and workstations. 2.6 Optimal use of…

Update : October 21, 2022

Secteur de formation Fabrication mécanique

pdf 1.23 Mb PE20-391A0-Gestion-Intervention-Loisirs.pdf

Nombre d'unités : 84 2/3 Durée totale : 2 595 heures-contact Formation générale : 660 heures-contact Formation spécifique : 1 935 heures-contact…

Update : October 24, 2022

Secteur de formation Fabrication mécanique

pdf 1.23 Mb PE20-391A0-Gestion-Intervention-Loisirs.pdf

Nombre d'unités : 84 2/3 Durée totale : 2 595 heures-contact Formation générale : 660 heures-contact Formation spécifique : 1 935 heures-contact…

Update : October 24, 2022

Québec Education Program - Secondary School Education, Cycle One

pdf 14.48 Mb PFEQ-secondaire-premier-cycle-AN.pdf

la Santé et des Services sociaux, Direction des communications. Un Québec fou de ses enfants : Rapport du Groupe de travail pour les jeunes. Québec:…

Update : December 13, 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

pdf 490 Kb FIC_orientation_8_villegiature_terre_etat.pdf

de l’État Schéma d’aménagement et de développement Règlements municipaux Normes et règlements gouvernementaux Conforme à ou cohérent avec Flux hiérarchique…

Update : April 8, 2026

Z-37_Espace-Muni.pdf

pdf 2.42 Mb Z-37_Espace-Muni.pdf

POSITION À L’ÉGARD DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE Depuis plusieurs années, il est reconnu que les services de garde éducatifs à l’enfance font…

Update : February 27, 2023

Z-37_Espace-Muni.pdf

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POSITION À L’ÉGARD DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE Depuis plusieurs années, il est reconnu que les services de garde éducatifs à l’enfance font…

Update : February 27, 2023

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Secteur de formation Fabrication mécanique

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Québec Education Program - Secondary School Education, Cycle One

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

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