Search results

développement d’un secteur : l’organisation d’un forum, d’un séminaire, d’une conférence ou d’un colloque et la réalisation d’activités de reconnaissance; la…

développement d’un secteur : l’organisation d’un forum, d’un séminaire, d’une conférence ou d’un colloque et la réalisation d’activités de reconnaissance; la…

Présence d’un système pour remplir des bouteilles d’eau réutilisables (station d’eau potable) ✓ Mesure(s) d’économie d’eau ✓ Proportion renouvelable de…

temps plein d’une personne contrainte d’étudier à temps partiel en raison de son programme d’études (situation 8) (RTP – Programme) Le statut d’étudiante ou …

temps plein d’une personne contrainte d’étudier à temps partiel en raison de son programme d’études (situation 8) (RTP – Programme) Le statut d’étudiante ou …

garde d’enfants est un facteur crucial pour l’intégration des mères ukrainiennes de jeunes enfants à leur pays d’accueil, puisqu’il leur permet de participer…

des prestations en vertu d’un tel programme au cours de la période visée par l’entente. » 20 Art. 454 « Le tribunal saisi d’une demande d’homologation d’une…

limiter la généralité de ce qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée; dans le cas d’un consortium,…

résiduelles? 0 c. pour la réduction de la quantité d’eau potable utilisée? 0 d. pour l’utilisation d’un parc informatique recyclé? 0 e. pour diminuer la…

résiduelles? 0 c. pour la réduction de la quantité d’eau potable utilisée? 0 d. pour l’utilisation d’un parc informatique recyclé? 0 e. pour diminuer la…