Search results

Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire

pdf 4.05 Mb Cadre-reference_Mesures-controle.pdf

– Institut universitaire et Service québécois d’expertise en troubles graves du comportement, Programme TC-TGC : pour mieux comprendre et intervenir auprès…

Update : October 6, 2025

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

le Vitrail Programme alternatif École Étoile-Filante Programme alternatif École Robert-Gravel Formation enrichie en art dramatique École Arc-en-Ciel Programm…

Update : February 6, 2025

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

xlsx 577 Kb STAFR_sfp_2020.xlsx

relatives aux ressources; — les prestations du Programme de protection des salariés; — les recouvrements de déductions pour achat d’outils; — les prestations…

Update : February 18, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 27 Mb 202402-27_DE.pdf

essais de laboratoire et à des analyses chimiques. 3.2 Programme de laboratoire Les échantillons de béton prélevés ont été soumis à un programme de…

Update : February 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 27 Mb 202402-27_DE.pdf

essais de laboratoire et à des analyses chimiques. 3.2 Programme de laboratoire Les échantillons de béton prélevés ont été soumis à un programme de…

Update : February 23, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Kb 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

les produits du tabac et le cannabis récréatif. 6 Les revenus attendus sont estimés à 18,0 M$ en 2026-2027, alors que la mesure ne s’appliquera que durant…

Update : October 31, 2025

M79714_Diffusion.pdf

pdf 16.23 Mb M79714_Diffusion.pdf

pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information et aux documents reçue le 26 février 2026, visant à obtenir: « Specifically, I am requesting…

Update : March 20, 2026

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

xlsx 588 Kb STAFR_sfp_2019.xlsx

des montants suivants : — les bourses d’études; — le supplément de revenu reçu dans le cadre d’un programme gouvernemental d’incitation au travail; — les…

Update : November 1, 2024

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

xlsx 588 Kb STAFR_sfp_2019.xlsx

des montants suivants : — les bourses d’études; — le supplément de revenu reçu dans le cadre d’un programme gouvernemental d’incitation au travail; — les…

Update : May 8, 2025

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_1_.pdf

financial years 2023-2024 to 2026-2027. Minimum lease payments for the next financial years are as follows: $ 2023-2024 5,704,082 2024-2025 1,203,275 2025-20…

Update : March 21, 2024

Search results

Filters

Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

M79714_Diffusion.pdf

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca