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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET PLUS» MESURE 30015 ET «PETITS POINTS DE SE…

Update : February 3, 2025

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15.70 Mb 25-209_Diffusion.pdf

Org. Services rémunération Autre personnel Siège social Services éducatifs et services aux étudiants Org. Services rémunération Autre personnel Admin.écoles…

Update : August 1, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

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L'ORGANISATION DES SERVICES Ajustement AJUSTEMENTS À L'ALLOCATION DE BASE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES Total - Organisation des services…

Update : January 5, 2026

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

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es et en services financiers 410AQ4AS Assurance et rentes collectives 749548 Collège LaSalle 410C0 Conseil en assurances et en services financiers 410AS4AS S…

Update : October 4, 2023

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

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Update : October 4, 2023

M69397_Diffusion.pdf

pdf 3.54 Mb M69397_Diffusion.pdf

d'hébergement touristique général Établissements hôteliers 1821, rue Notre-Dame Est Trois-Rivières MOTEL CANADIEN S.E.N.C. 2005-08-11 014722…

Update : October 7, 2025

Rapport financier des organismes municipaux 2019 – Données pour les municipalités locales

xls 421 Kb D1_RF2019_Taux_taxes.xls

sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le service de la…

Update : March 3, 2021

Rapport financier des organismes municipaux 2020 – Taux des taxes

xls 436 Kb D1_taux_taxes_RF2020.xls

sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le service de la…

Update : March 28, 2022

Rapport financier des organismes municipaux 2019 – Données pour les municipalités locales

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sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le service de la…

Update : March 3, 2021

Rapport financier des organismes municipaux 2020 – Taux des taxes

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Update : March 28, 2022

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Rapport financier des organismes municipaux 2020 – Taux des taxes

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