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3. DÉSIGNATION : Banque de données CliQue (Clientèle Québec) 4. DATE DE CRÉATION (Année Mois) 2006 5. FINALITÉ(S) DU FICHIER : a. en vue de l'application…

locations de 48 mois ou plus : Tableau 6 : Pourcentage de l’aide financière prévue selon la durée de la location pour les VEE Type d’usage De 12 mois à moins…

moyenne (RHM) de l’année précédente. Pour cette année, la RHM de référence est de 4,8 % • 1/3 des dépenses annuelles des OCASSS étant des frais variés, 1/3 …

difficile de reconstituer de manière exacte l’histoire de l’implantation de Passe- Partout, les traces écrites de l’époque de ses débuts étant peu…

sur le plan de leur compétitivité que de leurs décisions d’investissement et de la prévisibilité de leurs coûts énergétiques. La même année a également été…

présentent de nombreuses possibilités de valorisation de la diversité biologique : protection des espaces naturels et des milieux humides, restauration de…

présentent de nombreuses possibilités de valorisation de la diversité biologique : protection des espaces naturels et des milieux humides, restauration de…

grave à la santé de la population qui exige l’application immédiate de certaines mesures prévues à l’article 123 de cette loi; ATTENDU QU’en vertu du premier…

grave à la santé de la population qui exige l’application immédiate de certaines mesures prévues à l’article 123 de cette loi; ATTENDU QU’en vertu du premier…

moyenne (RHM) de l’année précédente. Pour cette année, la RHM de référence est de 4,8 % • 1/3 des dépenses annuelles des OCASSS étant des frais variés, 1/3 …