Search results

de créneaux d’excellence d’un même secteur d’activité économique ayant une portée nationale. Le périmètre d’un pôle se compose d’entreprises provenant de…

délégation du Québec à Paris et au bureau du Québec à Rabat. 3‐Les documents concernant l’effort déployé par le ministère pour respecter l’objectif du progra…

Présence d’un système pour remplir des bouteilles d’eau réutilisables (station d’eau potable) ✓ Mesure(s) d’économie d’eau ✓ Proportion renouvelable de…

temps plein d’une personne contrainte d’étudier à temps partiel en raison de son programme d’études (situation 8) (RTP – Programme) Le statut d’étudiante ou …

temps plein d’une personne contrainte d’étudier à temps partiel en raison de son programme d’études (situation 8) (RTP – Programme) Le statut d’étudiante ou …

programme d’aide financière de dernier recours doit informer le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale du contenu du projet d’accord au…

de 14 Région administrative / Municipalité Date d'imposition Nom du contrevenant / Adresse Lieu du manquement Date du manquement Loi / Règlement /…

qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée; dans le cas d’un consortium, l’intérêt d’une des constituantes…

et adultes : du réseau public; du réseau privé agréé aux fins de subventions; : -musicale, obtenue légalement, faisant partie du répertoire du droit de…

fiscal pour grands projets d’investissement La Direction de la taxation des entreprises et du capital d’investissement (DTECI) est responsable du congé…