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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction du Saguenay – Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord

pdf 1.44 Mb PAR-9_DRSLSJCN_2022-2023.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/plan-…

Update : October 6, 2022

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

personne (RLRQ, chapitre C-12). … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023 https://www.queb…

Update : August 4, 2023

Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et effets interactifs

pdf 532 Kb effet-rebond-multiplicateur-interactifs.pdf

devrait https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/outils/directives-quantification.pdf…

Update : October 6, 2025

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2017

pdf 677 Kb stats_violence_conjugale_2017.pdf

personne commises dans un contexte conjugal en 2017. www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/publications/statistiques-criminalite-quebec Dépôt légal…

Update : January 21, 2022

Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d’aménagement et de développement

pdf 598 Kb GUI_aide_financiere_mrc.pdf

le MAMH d’un rapport d’étape faisant état des activités et des travaux réalisés. La description du projet (voir la section 4.2) devra avoir été approuvée par…

Update : May 30, 2024

Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d’aménagement et de développement

pdf 598 Kb GUI_aide_financiere_mrc.pdf

le MAMH d’un rapport d’étape faisant état des activités et des travaux réalisés. La description du projet (voir la section 4.2) devra avoir été approuvée par…

Update : May 30, 2024

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2024-2025

pdf 825 Kb PL_action_handicapes_2024-2025.pdf

lecteurs du plan d’action à le consulter en ligne. 11. www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-publique/publications http://www.quebec.ca/gouvernement/…

Update : March 26, 2025

Plan d'action de développement durable du ministère de la Justice 2023-2028

pdf 0.97 Mb PL_action_durable_2023-2028_MJQ.pdf

poste 3 Sans frais : 1 866 536-5140, poste 3 Courriel : informations@justice.gouv.qc.ca Internet : quebec.ca/gouvernement/ministere/justice Dépôt légal –…

Update : January 23, 2024

Sciences de la nature - Langue seconde enrichie (200.D1)

pdf 768 Kb 200-D1-science-nature-langue-seconde-enrichie.pdf

ires et de la formation générale se trouve sur le site web du gouvernement : www.quebec.ca. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publi…

Update : February 13, 2024

Sciences de la nature - Langue seconde enrichie (200.D1)

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ires et de la formation générale se trouve sur le site web du gouvernement : www.quebec.ca. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publi…

Update : February 13, 2024

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Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

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Plan d'action de développement durable du ministère de la Justice 2023-2028

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