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assurance de personnes, le volume des primes et cotisations directes souscrites est passé de près de 6,7 milliards de dollars à près de 11,8 milliards de…

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partir de la fiche de propriété établie aux fins de l’évaluation municipale, excluant les dépendances, en vigueur au moment de la signature de l’entente de…

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réaliser des analyses de nature quantitative, liées notamment au système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre…

au plan de la gestion de l’environ - nement et de la mise en valeur de ses spécificités de capitale, de grande ville francophone d’Amérique, de capitale de…

l’extension de la ligne bleue permettrait de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 24,6 tonnes en période de pointe. Au cours de la dernière…

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b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la liquidation ou de la cession de…

GUIDE DE RÉDACTION Demande d’examen de programme de formation à l’enseignement de premier ou de deuxième cycle version mise à jour le 6 décembre 2024 Comité…