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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

pdf 1.08 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2020-2021.pdf

le formulaire du rapport financier annuel dûment rempli par l’établissement, incluant : • les renseignements sur l’établissement; • le rapport de l’auditeur…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

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Update : November 22, 2021

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

personne (RLRQ, chapitre C-12). … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023 https://www.queb…

Update : August 4, 2023

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2…

Update : March 19, 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2…

Update : September 29, 2025

Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

pdf 2.66 Mb 24-15_Diffusion.pdf

les consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/accesinformation/ réponses … 2 https://www.quebec.ca…

Update : June 10, 2024

Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

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Update : June 10, 2024

FCSSQ.pdf

pdf 234 Kb FCSSQ.pdf

Update : January 12, 2026

Dépôt des plans d’aménagement d’une installation

pdf 449 Kb cadre-reference-depot-plan-amenagement.pdf

1%20/ https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/developpement-reseau/amenagement-modification-inst…

Update : April 8, 2024

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1%20/ https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/developpement-reseau/amenagement-modification-inst…

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Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

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Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

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