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2023-055 – Documents concernant l'adoption du Règlement L-2001-2603 modifiant le règlement de zonage L-2000 par la Ville de Laval

pdf 2.79 Mb DAI_2023-055_reglement_zonage_laval.pdf

d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le…

Update : July 12, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

pdf 2.91 Mb engagements_financiers_avril_2022.pdf

ordinateurs SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC36-119 14 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES…

Update : August 30, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

pdf 2.91 Mb engagements_financiers_avril_2022.pdf

ordinateurs SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC36-119 14 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES…

Update : August 30, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.08 Mb 202604-10_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Update : April 21, 2026

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

pdf 4.36 Mb 24-833_Diffusion.pdf

des centres de services scolaires Absents Association des directeurs généraux des commissions scolaires anglophones du Québec Absents Services aux…

Update : April 29, 2025

Documents au sujet d'ententes entre le Gouvernement du Québec et Groupe VSLG Inc. depuis le 1er janvier 2020

pdf 4.53 Mb Documents-ententes-GC-VSLG-MRIF-20231219-004.pdf

Barcelo Deputy Minister Quebec Department of International Relations and Francophonie La sous-ministre …2 Quebec Édifice Hector-Fabre 525, boulevard…

Update : February 21, 2024

Expenditure Budget 2021-2022 - Estimates and Expenditures of the Department and Bodies 2021-2022

pdf 6.14 Mb 3-Estimates_Expenditures_Departements_Bodies.pdf

dollars) Portfolios 2021-2022 Total Revenues Expenditures Excluding Debt Service Debt Service Total Expenditures Results Santé et Services sociaux Cannabis…

Update : September 19, 2024

Documents au sujet d'ententes entre le Gouvernement du Québec et Groupe VSLG Inc. depuis le 1er janvier 2020

pdf 4.53 Mb Documents-ententes-GC-VSLG-MRIF-20231219-004.pdf

Barcelo Deputy Minister Quebec Department of International Relations and Francophonie La sous-ministre …2 Quebec Édifice Hector-Fabre 525, boulevard…

Update : February 21, 2024

Règles budgétaires pour l'année 2020-2021 – Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde en milieu familial

pdf 1.27 Mb RB-BC-2020-2021.pdf

t des services éducatifs à l’enfance provient du Fonds des services de garde éducatifs à l’enfance. Les sommes portées au Fonds se composent des crédits…

Update : September 24, 2024

Effectifs étudiants par programme détaillés dans les cégeps de Montréal, soit les cégeps d'André Laurendeau, d'Ahuntsic, du Bois-de-Boulogne, de Maissonneuve, Rosemont, Saint-Laurent, Vieux-Montréal, Gérard Godin, John Abbott, Marie-Victorin, Daw

pdf 363 Kb 24-373_Diffusion.pdf

68 Techniques de l'informatique (420B0) 159 Techniques de métiers d'art (573A0) 241 Techniques de services financiers et d'assurances (410F0) 50…

Update : October 11, 2024

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Effectifs étudiants par programme détaillés dans les cégeps de Montréal, soit les cégeps d'André Laurendeau, d'Ahuntsic, du Bois-de-Boulogne, de Maissonneuve, Rosemont, Saint-Laurent, Vieux-Montréal, Gérard Godin, John Abbott, Marie-Victorin, Daw

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