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prolongement de la ligne bleue du métro de Montréal • Le réseau de transport structurant de la ville de Québec 1,8 G$ additionnels afin de porter la [...] 9…

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pour la production de biocarburants jusqu’à son échéance du 31 mars 2033. Prolonger la suspension de la clause de non-cumul entre le CIR et [...] de…

centres de la petite enfance de la Côte-Nord (RCPECN) Regroupement des centres de la petite enfance de la Mauricie et du Centre-du-Québec (RCPE [...] la…

Sont visés les organismes à but non lucratif constitués en vertu de la 3e partie de la Loi sur les compagnies du Québec. Les organismes constitués en vertu …

lui réclamera. 8.2 Critères d’évaluation de la demande La demande est évaluée en fonction de la capacité financière du Ministère et de la capacité de…

lui réclamera. 8.2 Critères d'évaluation de la demande La demande est évaluée en fonction de la capacité financière du Ministère et de la capacité de…

chère, trop souvent au détriment de la qualité du service ? LE FARDEAU DE LA PREUVE, TOUJOURS DU CÔTÉ DU TRANSPORT EN COMMUN En plus d’une contribution…

. Depuis 2011, la période de validité de l’ensemble des permis de recherche délivrés est suspendue à cause de l’entrée en vigueur de la Loi limitant [...] …

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