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V admin Reg évaluation examen impacts environnement 20260301

pdf 489 Kb reeie-2025-06-25-evaluation-examen-impacts-environnement-va.pdf

, d’une usine de fractionnement de gaz de pétrole liquide, d’une usine de transformation ou de synthèse de gaz à potentiel énergétique ou d’une usine de…

Update : November 20, 2025

Microsoft Word - Mémoire- Amender lˇarticle 59 de la Constitution, 1982 pour accroitre la non-applicabilité au Québec lˇArticle 23 de la Charte canadienne.docx

pdf 884 Kb 021_Memoire_Marc_J._Ryan.pdf

au Canada par le main en de l’applica on de l’ar cle 23 hors-Québec. Il est proposé de procéder par amendement cons tu onnel de la même façon u lisée pour…

Update : September 6, 2024

Administrer une personne morale - les rôles et responsabilités des administrateurs

pdf 2.46 Mb fiches-roles.pdf

Répondre de la gestion des ressources humaines b Répondre de la gestion financière de la personne morale b Remplir une fonction de suivi et d’évaluation de…

Update : September 26, 2024

Administrer une personne morale - les rôles et responsabilités des administrateurs

pdf 2.46 Mb fiches-roles.pdf

Répondre de la gestion des ressources humaines b Répondre de la gestion financière de la personne morale b Remplir une fonction de suivi et d’évaluation de…

Update : September 26, 2024

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

pdf 1.20 Mb 24-644_Diffusion.pdf

l’Éducation a annoncé un plan de relance pour les activités physiques, de loisirs, de sports et de plein air qui ont été ébranlées en raison de la pandémie.…

Update : March 10, 2025

Aide-mémoire destiné aux autorités municipales et relatif à la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres

pdf 312 Kb aide_memoire_mun_pl5.pdf

plan de sécurité civile • Les municipalités locales doivent mettre en place une structure de coordination de la sécurité civile chargée de la gestion des…

Update : November 26, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Diverses données sur le taux de réussite à la première session dans le réseau collégial de 2019-2025 en format Excel.

pdf 1.01 Mb 25-1031_Diffusion.pdf

1 889 76,3 914000 Cégep de Bois-de-Boulogne Préuniversitaire Français 2017 713 88,3 914000 Cégep de Bois-de-Boulogne Préuniversitaire Total 2017 713 88,3…

Update : March 24, 2026

2501035-385 - Document

pdf 7.58 Mb 2501035-385-document.pdf

culture de Lanaudière Conseil de la culture de l'Estrie Conseil de la culture des Laurentides Conseil de la culture du Bas-Saint-Laurent Conseil de la…

Update : February 6, 2025

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Administrer une personne morale - les rôles et responsabilités des administrateurs

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Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

Aide-mémoire destiné aux autorités municipales et relatif à la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Diverses données sur le taux de réussite à la première session dans le réseau collégial de 2019-2025 en format Excel.

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