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la responsabilité de notre ministère. Nous n’avons accès à aucune information de nature nominative provenant d’autres ministères ou d’autres organismes,…

ou énergie indéterminé 670 15,4 23 Autre liquide combustible ( huile et alcool à fondue ) 255 5,9 90 Autre combustible ou énergie 163 3,7 32 Gaz propane 107…

ou énergie indéterminé 670 15,4 23 Autre liquide combustible ( huile et alcool à fondue ) 255 5,9 90 Autre combustible ou énergie 163 3,7 32 Gaz propane 107…

2005-2006» Interventions lourdes Autres interventions Total des interventions lourdes et des autres interventions BCD - Avis 7 mois écoulés MJQ - Jugement…

2005-2006» Interventions lourdes Autres interventions Total des interventions lourdes et des autres interventions BCD - Avis 7 mois écoulés MJQ - Jugement…

* 25. Aucune de ces mesures ne pourra être contestée devant les tribunaux, vu qu’aucune ne porte juridiquement « atteinte » aux fonctions monarchiques. Aucu…

* 25. Aucune de ces mesures ne pourra être contestée devant les tribunaux, vu qu’aucune ne porte juridiquement « atteinte » aux fonctions monarchiques. Aucu…

dotation Autres fonds 310 784 26 843 909 3 823 224 Autre 1 98 520 - 20 655 Autre 2 993 460 - Autre 3 235 297 21 227 735 Autre 4 245 000 29 217 911 Autre 5 Au…

étudiants Fonction enseignement Autres produits Autres charges Autres produits Autres charges Autres produits Autres charges Autres produits Autres charges A…

ations Fonds de dotation Autres fonds 73 891 321 4 747 713 Autre 1 504 120 58 735 362 Autre 2 Autre 3 887 505 12 977 660 Autre 4 Autre 5 Autre 6 Autre 7 Autr…