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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

d’accompagnement physique une fois par année en remplissant le formulaire prévu à cet effet par l’intermédiaire du portail CollecteInfo. Ce formulaire est…

Update : May 21, 2024

Coffre à outils à l’attention des responsables de l’accès aux documents

pdf 1.75 Mb Coffre_outils_Acces_dec2018.pdf

d’établir les incidences de sa divulgation8. 7 Lien vers le formulaire à remplir, signer et transmettre ensuite par télécopieur ou par la poste : Formulaire…

Update : May 15, 2020

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

pdf 3.12 Mb 22-457_Diffusion.pdf

ou de celui de vos parents de nous accorder ce consentement. Nous vous demandons de remplir le formulaire reproduit au verso de la présente demande et de le…

Update : April 11, 2023

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

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ou de celui de vos parents de nous accorder ce consentement. Nous vous demandons de remplir le formulaire reproduit au verso de la présente demande et de le…

Update : April 11, 2023

Coffre à outils à l'attention des responsables de l'accès aux documents

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d’établir les incidences de sa divulgation8. 7 Lien vers le formulaire à remplir, signer et transmettre ensuite par télécopieur ou par la poste : Formulaire…

Update : February 4, 2025

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

financière 9. Pour soumettre une demande d’aide financière, l’organisme doit remplir et transmettre le formulaire de demande disponible sur le site internet…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

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financière 9. Pour soumettre une demande d’aide financière, l’organisme doit remplir et transmettre le formulaire de demande disponible sur le site internet…

Update : March 20, 2024

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

demande au médecin vétérinaire présent sur les lieux d’un rodéo de remplir un document intitulé « Formulaire en cas d’incident lors d’un rodéo » afin de…

Update : March 13, 2023

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

demande au médecin vétérinaire présent sur les lieux d’un rodéo de remplir un document intitulé « Formulaire en cas d’incident lors d’un rodéo » afin de…

Update : March 13, 2023

Projet pilote pour favoriser la participation d’enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de haltes garderies communautaires

pdf 404 Kb PP-HGC-FAQ.pdf

Les organismes admissibles pourront déposer leur projet à l’aide du formulaire disponible dans le site Web du Ministère. Le formulaire doit être transmis par…

Update : June 29, 2023

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