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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021

pdf 337 Kb AINFR__AIR_Agences.pdf

québécois, édition 2019, p.58. https://indiceentrepreneurialqc.com/rapports/indice-2019/ https://indiceentrepreneurialqc.com/rapports/indice-2019/ 11 Le…

Update : December 17, 2020

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021

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Update : December 17, 2020

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 28 Mb 22-574_Partie_7.pdf

= A - C 2022 2021 2022 Ajustements DESCRIPTION Version MEQ Version OS d'analyse CALCUL DU SURPLUS ANNUEL 2021-2022 REDRESSÉ POUR LES FINS DE LA MESURE…

Update : October 27, 2023

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= A - C 2022 2021 2022 Ajustements DESCRIPTION Version MEQ Version OS d'analyse CALCUL DU SURPLUS ANNUEL 2021-2022 REDRESSÉ POUR LES FINS DE LA MESURE…

Update : October 27, 2023

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

préparation générale aux sinistres. Après avoir répondu à l’ensemble des questions, celle-ci obtient un rapport personnalisé dressant le bilan de sa…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

préparation générale aux sinistres. Après avoir répondu à l’ensemble des questions, celle-ci obtient un rapport personnalisé dressant le bilan de sa…

Update : January 20, 2020

Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructures 2024-2025

pdf 690 Kb ReglesBudg-PFI_2024-2025_CPE.pdf

financement, aux infrastructures et à l’administration Service du financement des infrastructures et rapport financier Pour information : Renseignements…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructures 2024-2025

pdf 726 Kb ReglesBudg-PFI_2025-2026_CPE.pdf

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE Coordination et rédaction Service du financement des infrastructures et rapport financier Direction du financement du réseau…

Update : July 18, 2025

Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructures 2024-2025

pdf 690 Kb ReglesBudg-PFI_2024-2025_CPE.pdf

financement, aux infrastructures et à l’administration Service du financement des infrastructures et rapport financier Pour information : Renseignements…

Update : September 24, 2024

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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23-574 Partie 4 - Copie.pdf

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Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructures 2024-2025

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