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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications

pdf 402 Kb Subventions-MCC-juillet-sept_2023.pdf

bibliothèques publiques autonomes 2023-2025 699 800,00 $ 28 juillet 2023 Lanaudière Bibliothèque Myra-Cree Aide aux projets Appel de projets en développement…

Update : December 19, 2023

Formations, colloques ou congrès - Frais de participation pour le personnel – Avril à juin 2021

pdf 369 Kb RA_P22_Formation_AVR-JUIN_2021.pdf

soutien aux études - Maîtrise en administration publique - Communications publiques, interactions médias et prise de décision et Droit de l'administration…

Update : August 17, 2022

Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier

pdf 1.49 Mb PO-consultation-mines_MERN.pdf

tenue de la période d’information publique et, s’il y a lieu, du mandat confié au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) pour la tenue d’une…

Update : August 31, 2021

Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier

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tenue de la période d’information publique et, s’il y a lieu, du mandat confié au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) pour la tenue d’une…

Update : August 31, 2021

Code d’éthique et de déontologie des administrateurs de la Société du Plan Nord

pdf 371 Kb Code_ethique_deontologie_administrateurs_SPN_modifie_2020-12-10_VF.pdf

.... 10 3.7. Prestation de services ............................................................................................. 10 3.8. Utilisation de…

Update : October 3, 2023

Motivation scolaire d'hommes en établissement de détention

pdf 1.59 Mb motivation_scolaire_hommes_etablissement_detention.pdf

afin d’éviter les éclosions, celles-ci ont toutefois forcé l’arrêt de l’offre de services en ED, notamment les services éducatifs, à de nombreuses reprises,…

Update : January 23, 2024

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

10 Responsable de la continuité des services Le responsable de la continuité des services assure la gestion et la coordination du plan de continuité des ser…

Update : March 1, 2024

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

10 Responsable de la continuité des services Le responsable de la continuité des services assure la gestion et la coordination du plan de continuité des ser…

Update : March 1, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 14.85 Mb 202309-42_REP.pdf

esrimap.Esrimap?ServiceName=sitp_gestion... 625, boulevard Laflèche, R.C. 702 Baie-Comeau (Québec) G5C 1C5 Téléphone : (418) 295-4676 Télécopieur: (418)…

Update : October 23, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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Update : October 23, 2023

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Code d’éthique et de déontologie des administrateurs de la Société du Plan Nord

Motivation scolaire d'hommes en établissement de détention

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

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Note de service - Planification des activités publiques

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