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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

général de la Ville a transmis à la Commission de la documentation en lien, notamment, avec la mise en œuvre des actions identifiées par la Ville afin de…

Update : August 15, 2024

Document recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MSP du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables

pdf 1.66 Mb 2025-12075.pdf

services rendus par la Régie des alcools, des courses et des jeux. Sondage réalisé par l'équipe administrative de la Régie des alcool, des courses et de…

Update : July 14, 2025

Informations concernant lˇutilisation du budget alloué à la mesure 15027 pour les cinq dernières années par CSS et toute reddition de comptes ou rapport dˇutilisation soumis par les CSS dans le cadre de cette mesure.pdf

pdf 23 Mb 25-567_Diffusion_Partie_2.pdf

BÂTIMENT DE 300 ET MOINS : MOYENNE MOINS 1 BÂTIMENT DE PLUS DE 300 : MAXIMUM MOINS 1 DE 15000 ET PLUS : MAXIMUM MOINS 1 POUR LES ÉLÈVES RÉSIDUELS DES DEGRÉS…

Update : November 21, 2025

copie du règlement interne sur les transferts des personnes détenues entre les établissements de détention

pdf 5.71 Mb 2025-11666.pdf

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

Update : June 30, 2025

Informations sur la pénurie de du personnel paramédical et la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur Préhospitalier (SPU), de 2010 à 2022 - les besoins en diplômés de 2005 à 2022 - Plan de contingence du Ministère pou

pdf 1.09 Mb 22-406-Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision…

Update : March 15, 2023

Informations sur la pénurie de du personnel paramédical et la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur Préhospitalier (SPU), de 2010 à 2022 - les besoins en diplômés de 2005 à 2022 - Plan de contingence du Ministère pou

pdf 1.09 Mb 22-406-Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision…

Update : March 15, 2023

Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde (PSI-MU)

pdf 1.29 Mb Securite-incendie-web.pdf

Service de la protection contre l’incendie de la Ville de Québec, ACSIQ Jean-François Bouchard, ministère de la Sécurité publique Marc Céré, Service de…

Update : September 17, 2024

Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde (PSI-MU)

pdf 1.29 Mb Securite-incendie-web.pdf

Service de la protection contre l’incendie de la Ville de Québec, ACSIQ Jean-François Bouchard, ministère de la Sécurité publique Marc Céré, Service de…

Update : September 17, 2024

Liste des engagements financiers - Juillet 2025

pdf 1.14 Mb 2025-07_MSSS.pdf

universitaire de santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale, aux fins d’obtenir les services d’un employé à la Direction des milieux de vie jeune…

Update : December 2, 2025

2024-048 – Documents ou compilation des données concernant différents investissements, aides financières et montants accordés auprès de différentes entreprises.

pdf 450 Kb DAI_2024-048_aides_financieres.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à ce sujet, ainsi…

Update : June 20, 2024

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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

Document recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MSP du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables

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Informations sur la pénurie de du personnel paramédical et la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur Préhospitalier (SPU), de 2010 à 2022 - les besoins en diplômés de 2005 à 2022 - Plan de contingence du Ministère pou

Informations sur la pénurie de du personnel paramédical et la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur Préhospitalier (SPU), de 2010 à 2022 - les besoins en diplômés de 2005 à 2022 - Plan de contingence du Ministère pou

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