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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2023

pdf 3.99 Mb engagements_financiers_juin_2023.pdf

Frais de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC26-75 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC …

Update : October 16, 2023

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11.89 Mb RAP_final_ccrp.pdf

Niveau de service Réponse Décompte Pourcentage Niveau 1 (A1) 364 9.09% Niveau 2 (A2) 1168 29.18% Niveau 3 (A3) 718 17.94% Niveau 4 (SPVQ) (A4) 193 4.82%…

Update : January 12, 2022

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11.89 Mb rapport_ccrp_final.pdf

Niveau de service Réponse Décompte Pourcentage Niveau 1 (A1) 364 9.09% Niveau 2 (A2) 1168 29.18% Niveau 3 (A3) 718 17.94% Niveau 4 (SPVQ) (A4) 193 4.82%…

Update : November 30, 2021

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11.89 Mb RAP_final_ccrp.pdf

Niveau de service Réponse Décompte Pourcentage Niveau 1 (A1) 364 9.09% Niveau 2 (A2) 1168 29.18% Niveau 3 (A3) 718 17.94% Niveau 4 (SPVQ) (A4) 193 4.82%…

Update : January 12, 2022

Décision de la demande 2025-2026.120

pdf 161 Kb 2025-2026-120-Decision.pdf

ces entre la Ville de Montréal ou le Service de sécurité incendie de Montréal et le MSSS concernant le financement, le niveau de service ou l’annulation du …

Update : September 22, 2025

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 12.71 Mb Cadre-Reference_Commemoration.pdf

ION GOUVERNEMENTALE La présente publication a été réalisée par le ministère de la Culture et des Communications. Avis aux personnes handicapées : Un service…

Update : August 4, 2022

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 7.47 Mb Cadre-Reference-Commemoration-Gouv.pdf

ION GOUVERNEMENTALE La présente publication a été réalisée par le ministère de la Culture et des Communications. Avis aux personnes handicapées : Un service…

Update : June 22, 2022

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 7.47 Mb Cadre-Reference-Commemoration-Gouv.pdf

ION GOUVERNEMENTALE La présente publication a été réalisée par le ministère de la Culture et des Communications. Avis aux personnes handicapées : Un service…

Update : June 22, 2022

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 12.71 Mb Cadre-Reference_Commemoration.pdf

ION GOUVERNEMENTALE La présente publication a été réalisée par le ministère de la Culture et des Communications. Avis aux personnes handicapées : Un service…

Update : August 4, 2022

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1.62 Mb 24-559_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : December 13, 2024

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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

Décision de la demande 2025-2026.120

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

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