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d’exiger un plan de suivi, afin de s’assurer d’une reddition de comptes relative aux émissions de GES de projet qui soit cohérente avec la reddition de…

Ministère de la Famille Page 2 de 4 Enfants E Date prévue de la première journée de garde Date prévue de fin de la garde (si connue) Enfant 1 Enfant 2 Enfant…

plaques du noyau de transfert de chaleur. À la longue, l’accumulation de poussière sur ces plaques réduit l’efficacité du transfert de chaleur et le débit de…

FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Août 2024 MINISTÈRE/ORGANISME PAGE 6 DE 7 NO RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou…

ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Février 2026 MINISTÈRE/ORGANISME PAGE 7 DE 9 NO RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de commande, No…

Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des…

la révision de la Politique permette : • De rehausser le taux de diplomation de la population québécoise dans une économie du savoir; • De répondre aux…

carbone; o l'exploitation de jeux de hasard et d'argent, par exemple les casinos, les salles de bingo, les terminaux de jeux de hasard; o…

d’appel d’offres Travaux de construction 2025-10-17 20095239 Nettoyage de 6 sites de dépotoirs illicites et démantèlement de 2 miradors de chasse dans les…

Québec tout au long de cette année de référence, autre qu’une personne exonérée d’impôt pour cette année en vertu de l’un des paragraphes a à d et f du…