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SODRAC) pour la reproduction d’œuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec 2. connaitre le montant du dernier versement effectué par…

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l’école pour répondre à divers enjeux sociaux. Il devient difficile, pour les équipes-écoles, de connaitre ce qui est prescrit en matière d’intimidation et…

gouvernement à prendre connaissance des affichettes « On s’affirme ! » par lesquelles les OCASSS font connaitre largement le montant qu’ils inscrivent dans…

des connaissances spécifiques aux insectes piqueurs. Il doit notamment pouvoir les identifier et connaître leur cycle de développement ainsi que le mode…

les sommes seront allouées aux maisons via Santé Québec, mais comme c’est le MSSS qui doit faire connaître les besoins au ministère des Finances, nous…

regroupements d’employeurs, des associations sectorielles et des milieux de travail afin de mieux faire connaître les régimes de retraite, leurs avantages,…

précédent paragraphe, des projets doivent être encouragés auprès des entreprises forestières pour mieux connaître leur situation et leurs besoins en ce qui a…

dans le secteur résidentiel ont augmenté de 6,4 % entre le 3e trimestre de 2024 et de 20256. Sans connaître l’issue de l’arbitrage en cours concernant le…

n’auraient pas été exécutés conformément aux exigences de la présente entente. Le ministre fait connaître par avis écrit son refus d’une partie ou de…