Search results

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

ls n’a repéré aucun montant supplémentaire pour les frais accessoires. Nous ne sommes donc pas en mesure de répondre à ce point de votre demande en…

Update : January 6, 2023

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

ls n’a repéré aucun montant supplémentaire pour les frais accessoires. Nous ne sommes donc pas en mesure de répondre à ce point de votre demande en…

Update : January 6, 2023

Tout document portant sur les "Besoins exprimés par les secteurs d'affaires", "Élèves issus de l'immigration en (FGJ)", " Service de soutien à l'apprentissage du français pour les élèves en formation générale des jeunes (FGJ) ", et projet pédag

pdf 521 Kb 25-48_Diffusion.pdf

issus de l'immigration en (FGJ); b. Service de soutien à l'apprentissage du français pour les élèves en formation générale des jeunes (FGJ) c.…

Update : July 22, 2025

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

pdf 780 Kb RA-projet-loi-27.pdf

pas prises en charge. En particulier, le MEI et IQ interviennent par leurs bureaux régionaux respectifs pour répondre aux besoins des entreprises. Il y…

Update : March 24, 2021

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

pdf 780 Kb RA-projet-loi-27.pdf

pas prises en charge. En particulier, le MEI et IQ interviennent par leurs bureaux régionaux respectifs pour répondre aux besoins des entreprises. Il y…

Update : March 24, 2021

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

modernisé de consigne en améliorant la stabilité financière du système, en ajoutant des mesures qui favorisent le réemploi des contenants et en assouplissant…

Update : March 13, 2025

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

pdf 1.81 Mb RA_2_PACSESM.pdf

Introduction Bilan de mise en oeuvre En matière de recherche En matière de communication et de sensibilisation En matière de prévention et de formation En…

Update : December 5, 2024

Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - Octobre-décembre 2024

pdf 102 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_22_O-D_MJQ.pdf

automne 2024 formation en ligne 576,21 $ Maîtrise en administration publique Sous-ministériat des services à l'organisation 2 Session automne 2024 Formation…

Update : May 14, 2025

Documents, études, rapports, et autres, qui ont mené au programme de construction accéléré en construction ces cinq dernières années.

pdf 1.91 Mb 24-494_Diffusion.pdf

incitatives en place. • Selon le MESS, avant la prise en compte des grands projets économiques planifiés, les besoins de main d’œuvre en construction…

Update : December 9, 2024

Règles sur les frais de déplacement des présidents, vice-présidents et membres d'organismes gouvernementaux

pdf 145 Kb frais_deplacements.pdf

impossible d'obtenir une place en classe économique, elles ont droit au coût d'une place en classe affaires. Il est entendu qu'avant d'effectuer…

Update : March 16, 2026

Search results

Filters

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

Tout document portant sur les "Besoins exprimés par les secteurs d'affaires", "Élèves issus de l'immigration en (FGJ)", " Service de soutien à l'apprentissage du français pour les élèves en formation générale des jeunes (FGJ) ", et projet pédag

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - Octobre-décembre 2024

Documents, études, rapports, et autres, qui ont mené au programme de construction accéléré en construction ces cinq dernières années.

Règles sur les frais de déplacement des présidents, vice-présidents et membres d'organismes gouvernementaux

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca