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Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

pdf 16.05 Mb DAI_no_BSM-2025-005135.pdf

ltés de collaboration ou de partage d'informations entre les équipes;Tensions entre les employés de mon équipe;Manque de soutien de la part de mon…

Update : April 27, 2026

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la liquidation ou de la cession de…

Update : January 6, 2026

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises

pdf 820 Kb 1088-recommandation-2025-2026.pdf

d’une suite bureautique, tels que les logiciels de traitement de texte, de tableur ou de présentation. Ils ne sont remboursés qu’une seule fois à vie. Le sac…

Update : August 14, 2025

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025

pdf 699 Kb 1088-recommandation-2024-2025.pdf

d’une suite bureautique, tels que les logiciels de traitement de texte, de tableur ou de présentation. Ils ne sont remboursés qu’une seule fois à vie. Le sac…

Update : July 17, 2024

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025

pdf 699 Kb 1088-recommandation-2024-2025.pdf

d’une suite bureautique, tels que les logiciels de traitement de texte, de tableur ou de présentation. Ils ne sont remboursés qu’une seule fois à vie. Le sac…

Update : August 14, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

pdf 386 Kb air-orientation-modernisation-consigne-collecte-selective-02-2020.pdf

Potentiel de hausse ou de baisse des GES Économie circulaire Intégration de la chaîne de valeur Baisse de l’importation de déchets et rebuts de papier, de…

Update : August 20, 2025

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

DÉFENSE) ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

DÉFENSE) ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE…

Update : March 8, 2024

Guide d'accompagnement pour le contrôle du plomb dans l'eau chez les prestataires de services de garde éducatifs

pdf 1.31 Mb Guide-prestataire-Plomb-eau.pdf

est informé du non-respect de la norme de qualité de l'eau potable relative au plomb, celui-ci doit procéder à l'échantillonnage de l'eau de…

Update : July 18, 2025

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

• de forage ou de conversion d’un puits au Québec pour évacuer des résidus liquides provenant d’un puits de pétrole ou de gaz naturel ; • de forage ou de…

Update : October 11, 2023

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Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises

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1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025

Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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Guide d'accompagnement pour le contrôle du plomb dans l'eau chez les prestataires de services de garde éducatifs

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

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